Redevance
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Une redevance est un paiement devant avoir lieu de manière régulière, à dates fixes, en échange de l'utilisation d'un service. Cela peut être sous forme d'une taxe ou d'une rente par exemple.
- On peut verser une telle redevance, par exemple, au propriétaire d'un brevet dans le cas d'une propriété intellectuelle, ou d'une terre exploitée, ou comme droit d'auteur.
- En France une redevance très connue est la Redevance audiovisuelle.
Le terme de "royaltie" parfois utilisé est un anglicisme déconseillé. Sa traduction française conseillée est généralement le terme redevance.
Les redevances versées par les entreprises en fonction des brevets qu'elles utilisent interviennent dans le calcul de la valeur immatérielle de ces entreprises, au passif.
[] Voir aussi
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